ניטור קרינה
בקרת תאימות רגולטורית, תדירות ומעקב קשור
Tout ce qu'il faut savoir pour assurer la conformité de vos ניטור קרינה : périodicité, référence réglementaire, organismes compétents, documents à produire et veille recommandée.
תדירות
כל 12 חודשים
Référence réglementaire
החלטת רגולציית הבטיחות הגרעינית 2017-DC-0591
Document attendu
Rapport de vérification + registre de sécurité
Obligations principales
- Vérification כל 12 חודשים obligatoire (החלטת רגולציית הבטיחות הגרעינית 2017-DC-0591).
- Vérification initiale lors de la mise en service ou remise en service après modification importante.
- Tenue d'un registre de sécurité conformément à l'article L. 4711-5 du Code du travail.
- Conservation du rapport au minimum 5 ans, et toute la durée de vie pour la vérification initiale (D. 4711-3).
- Levée des réserves dans les meilleurs délais et traçabilité des actions correctives.
Ce que notre logiciel automatise
- Planning et alertes anticipées (J-60, J-30, J-7) pour chaque équipement.
- Checklists conformes à la réglementation applicable, signées électroniquement sur mobile.
- Identification par QR code ou puce NFC posée sur l'équipement (boîte à doc).
- Génération automatique du rapport PDF horodaté et archivage opposable.
- Suivi des réserves, des coûts de réparation et historique GMAO.
- Mise à jour automatique en cas d'évolution réglementaire (veille intégrée).
Veille réglementaire conseillée
קטגוריה 2
ציוד בלחץ
Les équipements sous pression (récipients, tuyauteries, accessoires de sécurité et sous pression) sont concernés dès lors que la pression maximale admissible PS dépasse 0,5 bar et que les seuils techniques fixés par l'arrêté du 20 novembre 2017 sont atteints (produit PS·V, dimension nominale DN, groupe de fluides…). Les équipements transportables relèvent d'un régime distinct.
קטגוריה 3
מעליות, מעליות משא ודרגנועים
Sont concernés les ascenseurs, monte-charges, élévateurs de personnes dont la vitesse n'excède pas 0,15 m/s installés à demeure, les escaliers mécaniques, les trottoirs roulants et les installations de parcage automatique de véhicules. La réglementation distingue les obligations de l'entreprise d'entretien et celles du chef d'établissement utilisateur.
קטגוריה 5
רעש בעבודה
L'exposition des travailleurs au bruit fait l'objet d'évaluations et de mesurages destinés à vérifier le respect des valeurs d'exposition fixées par le Code du travail et à déclencher les actions de prévention adaptées (réduction à la source, protection collective, EPI).
קטגוריה 6
אתרי בנייה ותשתיות
Les chantiers du bâtiment et des travaux publics concentrent une grande diversité d'équipements temporaires : échafaudages, dispositifs d'ancrage pour EPI antichute, étaiements, travaux souterrains. Chaque famille répond à un régime propre de vérifications.
Autres équipements du secteur ביטחון וגרעין
עגורנים קוטביים בכורים גרעיניים
כל 6 חודשים • RCC-M / תקנות מתקנים גרעיניים
ציוד תחת לחץ במתקנים גרעיניים
בדיקה ארבע-שנתית • תקנות הבטיחות (גרסה דצמבר 2015)
מערכות אוורור גרעיניות
כל 12 חודשים • נוהל בטיחות למתקנים גרעיניים
מיגון ותאי כפפות (Gloveboxes)
כל 12 חודשים • ISO 10648
חימוש ומערכות ירי
בהתאם להנחיה המיניסטריאלית IM 1500 • הנחיה מיניסטריאלית 1500
האנגרים ותשתיות רגישות
כל 12 חודשים • פקודת ההגנה
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